Contrat de location

 

     Entre :                       Mr, Mme .........…………
  Demeurant :              ….…...............................
                                      …………….......................
         Tel:..........................  Port : .....................................

   Et :                             Mr. JACQUENOD Daniel

Demeurant :              10 Chemin des Coulonges
                                39570    MONTMOROT

                        Tel : 06.86.10.14.48

                        Pour :              La location saisonnière d’un gîte situé à :  VULVOZ - 39360
                        Désignation :   Appartement dans maison indépendante de 90m² avec terrasse + jardin.

                        Descriptif des lieux :

Appartement 90m², 6 personnes, Hall, Vaste pièce à vivre, Séjour-salon, avec Cuisine équipée -  Salle de bain, 3 chambres, 2 WC.

Rez de chaussée : - Cuisine équipée : plaques de cuisson électriques, lave-vaisselle, micro-ondes, frigo, évier...
                                - Salle à manger très spacieuse avec grande table et armoires de rangement...
                                - Salon confortable, moderne, comprenant belle cheminée, TV, lecteur DVD...
                                - Salle de bain avec douche à l'italienne, lavabo et meuble de rangement, radiateur sèche serviettes.
                                - WC avec lave-mains.

Etage :                   - 3 chambres avec lits 2 personnes.(literie neuve)
                               - Toilettes (WC + lavabo)

La literie (lits + couvertures + oreillers) est fournie, mais non les draps, ni le linge personnel. (en option)

Nombre de personnes prévues:     ......... Adulte(s)        ........ Enfant(s)

Période de la location :

Du :                                                                                               au:

Les locations se prennent du Samedi en début d’après-midi au samedi suivant en fin de matinée (entre 10h et 11h.)

Animaux : admis sous réserve d'accord du propriétaire.

Prix :

    Le montant de cette location est fixé à :       ........... .     €uros

Option ménage en fin de séjour :                      .............       €uros

                           _

A déduire :  Acompte de 25% ci-joint :         ...............      €uros 

               Solde, réglé à votre arrivée :              . .……....       €uros

Dépôt de garantie:   Un chèque de 200 €uros  – non encaissé – sera demandé à votre arrivée à titre de caution.
Cette somme sera restituée après état des lieux, déduction faite le cas échéant de frais de remise en état de l’appartement, dans le cas où des dégradations vous seraient imputées et des frais de nettoyage pour le cas où les locaux ne seraient pas rendus propres.  

L'état des lieux sera fait à l'arrivée et au départ avec le propriétaire.

Option : Le nettoyage peut être assuré par le propriétaire moyennant la somme de 50 €. (c.f : option ménage ci-dessus)

Désistement / Annulation : 

 L’annulation de votre location entraînera le remboursement éventuel de votre acompte aux conditions suivantes :
 1) Si le dédit est formulé 1 mois avant la location, remboursement de l’acompte à 100%.
 2) Si le dédit intervient entre la 3ème et 4ème semaines avant la location, remboursement de l’acompte à 75%.
 3) Si le dédit intervient entre la 2ème et la 3ème semaine avant la location, remboursement de l’acompte à 50%.
 4) Si le dédit est inférieur à 2 semaines avant la date d’arrivée, l’acompte restera acquis à titre de dédommagement de la quote-part du loyer stipulé à la signature du contrat.

Enregistrement de votre location :
Dans le but d’enregistrer votre location, vous voudrez bien compléter le présent contrat et le retourner, déduction faite de votre acompte, en ayant soin de conserver un double de cette lettre.

Veuillez agréer, Mr. Mme, mes respectueuses salutations.

                          Le propriétaire :

                                                                 JACQUENOD Daniel
 
 

ACCEPTATION  DE  CONTRAT

Je soussigné,………………………………………………………. , suis intéressé par la location de votre gîte, déclare avoir pris connaissance des conditions de cette location dans les termes du présent contrat et m’engage à les respecter.

Étant conclu pour une durée déterminée ce contrat prendra fin automatiquement et sans autre formalité, à la date indiquée ci-dessus pour son terme.

Fait à……………………., le…………………..

Signature précédée de la mention « Lu et approuvé »